Mentions légales du site de l’association Nidoscope
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Présentation du site internet :
“Nidoscope” (https://nidoscope.fr) est un site internet associatif édité bénévolement par un particulier (personne physique), sur le thème des oiseaux sauvages et de la biodiversité en générale.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet “Nidoscope” l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Association Nidoscope
Siège sociale : 16 rue de Folkling 57450 THEDING
Numéro AMALIA : A2023STA000097
Numéro SIRET : 924 385 438 00016
Président de l’association, responsable publication, délégué à la protection des données et webmester : Cyril BOUR (contact)
Secrétaire : Sylvie BOUR
Trésorier : Daniel GRZELCZYK
Hébergeur : O2switch – Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand (site internet)
Nom de domaine principal : https://nidoscope.fr/
Noms des domaines secondaires : https://faucon-crecerelle.fr/ et https://nidoscope.fr/
Conditions générales d’utilisation du site :
L’utilisation du site “Nidoscope” implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site “Nidoscope” sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site “Nidoscope” constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. L’utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site.
L’association Nidoscope représenté par Cyril BOUR est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur ce site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, photos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable par le bureau de l’association.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Le site “Nidoscope” est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679). L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les prestations et services génèrent un trafic réputé anormal.
Les cookies :
Les cookies (petits fichiers d’informations envoyés sur le navigateur de l’utilisateur et enregistrés temporairement dans le terminal de l’utilisateur) ont différentes fonctions. Les cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’utilisateur.
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Les cookies expirent après 2 mois.
Gestion des données personnelles :
Les données collectées par le site “Nidoscope” sont les adresses mails (avec éventuellement un prénom/nom ou pseudo) lors de l’inscription de l’utilisateur à l’infolettre. Par ailleurs, aucune “données sensibles” et mot de passe ne sont collectés.
Aucune information de l’utilisateur du site “Nidoscope” n’est publiée, échangée, transférée, cédée, commercialisée ou vendue.
Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les utilisateurs du site “Nidoscope” disposent des droits de mise à jour, de complétude et d’effacement des données.
L’utilisateur peut contacter Cyril BOUR via le formulaire de contact afin qu’il modifie ou supprime les données de l’utilisateur. Dans ce cas, l’utilisateur doit indiquer les données personnelles qu’il souhaiterait que Cyril BOUR corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément.
Pour information, en bas de chaque Infolettre envoyée, un lien unique à l’utilisateur permet de modifier ses données (droit d’accès et de rectification : articles 15 et 16 RGPD) ou de se désabonner de la newsletter. Dans le cas d’un désabonnement, les données de l’utilisateur seront supprimées.
*Le terme « données sensibles » a le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
Limitations de responsabilité :
Le site “Nidoscope” a pour objet de fournir des informations aussi précises que possible autour de certaines espèces d’oiseaux présentées sur le site internet et de proposer le visionnage en direct de nid(s) connecté(s) pendant le printemps.
Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site “Nidoscope” sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Le site “Nidoscope” contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Même si ces sites ont été visités avant l’ajout du lien, Cyril BOUR n’est pas responsable du contenu de ces sites et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Les utilisateurs ont la possibilité d’interagir dans l’espace de t’chat en direct, en respectant la législation applicable en France. Toutefois, Cyril BOUR ne pourra être tenu responsable des messages présents sur ce chat.
De plus, tout contenu déposé à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …) sera supprimé sans mise en demeure préalable. Le cas échant, Cyril BOUR se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur. Une charte d’utilisation a été rédigée, et chaque utilisateur confirme l’avoir lu et accepté avant de l’utiliser.
MISE À JOUR : 03 mars 2024.